CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LIVRAISON (CGVL) de la société SOLA Suisse AG, SUISSE (ci-après dénommée: SOLA)

§ 1. CHAMP D’APPLICATION

1.1 Les présentes conditions générales de vente et de livraison (CGVL) sont les seules applicables à toutes transactions entre le client et SOLA. Ces CGLV sont applicables exclusivement. Toutes conditions du client contraires à ou déviantes de ces présentes CGVL ne sont pas reconnues par SOLA, excepté le cas où SOLA accepte l’application des conditions expressément par écrit.

1.2 Ces CGLV sont aussi valables pour toutes transactions futures entre les parties contractantes, jusqu’à publication de nouvelles CGLV, même si ces dernières ne font aucune référence à ces présentes CGLV ou si SOLA effectue sans réserve des transactions avec la partie contractante tout en sachant que ces conditions sont contraires ou divergentes des CGVL de SOLA.

1.3 Toute adaptation ou modification des présentes CGLV doit faire l’objet d’accord par écrit pour avoir validité.

§ 2. COMMANDE

2.1 Les offres de SOLA restent libres et sans engagement. Le client est lié à sa commande pour une durée de sept jours à compter de la date de réception de la commande par SOLA. Une vente intermédiaire est sous réserve. Les contrats concernant les commandes du client seront considérés conclus seulement avec l’envoi d’un accusé de réception de la commande par écrit ou la livraison de marchandise effectuée par SOLA. Notre accusé de réception de la commande par écrit constitue la base contractuelle de la livraison et détermine le volume de la livraison.

2.2 Les indications de volume, poids, les illustrations, descriptions ou autres contenus dans les documents imprimés de SOLA ont le caractère d’indications approximatives et sont faites sous réserve, à moins qu’elles soient qualifiées de définitives expressément par écrit. Pour la durée de la livraison, SOLA se réserve le droit de modifications dans la construction et la forme, provenant d’améliorations techniques ou résultant de prescriptions légales (en particulier de loi ou de jurisprudence), pour autant que ces modifications soient acceptables pour le client. Toutes erreurs apparentes, erreurs d’impressions, de calcul, d’orthographe ou erreurs dans les calculs ne constituent aucun engagement pour SOLA et ne permettent pas au client de réclamer des dommages-intérêts. SOLA n’est pas obligée d’informer le client de modifications de sa propre initiative, sauf si SOLA a confirmé la commande par écrit. Des produits de taille intermédiaire qui ne sont pas contenus dans les listes actuelles des prix en vigueur ne peuvent être commandés qu’en tant que fabrication spéciale. (cf. § 4.4).

2.3 SOLA se réserve les droits d’auteurs et de propriétés sur les devis, dessins et autres documents sans restrictions; ces documents ne seront transmis à de tiers ou utilisés qu’après autorisation écrite par SOLA.

§ 3. LIVRAISON, DÉLAI DE LIVRAISON, TRANSFER DE RISQUES ET PERILS

3.1 Sauf convention contraire expresse, la vente de la marchandise s’entend « départ usine ». SOLA a libre choix de mettre la marchandise à la disposition du client à son siège social à CH-9430 à St. Margarethen, à une de ses succursales ou une de ses sociétés liées ou bien d’effectuer la livraison à partir des lieux mentionnés cidessus. Des livraisons et des prestations partielles par SOLA sont autorisées, à moins que celles-ci soient jugées non-acceptables pour le client.

3.2 Si le client ne prend pas livraison de la marchandise au plus tard dans les délais convenus, les risques et périls deviennent l’affaire du client passés le délai ou la date de remise. Lorsque SOLA se charge de l’envoi, ceci est effectué sur demande du client, pour son compte et à ses risques et périls. Le risque de perte involontaire et de détérioration accidentelle de la livraison passe au client, au plus tard dès que la marchandise envoyée est remise à la personne effectuant le transport ou au plus tard dès qu’elle a quitté l’usine de SOLA pour raison d’envoi; ceci est aussi valable s’il est convenu que SOLA supporte les frais de transport. Si l’expédition est retardée à la demande du client, les risques et périls passent au client au moment de la notification de la mise à disposition pour l’expédition.

3.3 Les délais de livraison indiqués par SOLA s’entendent sans engagement, sauf si convention contraire expresse par écrit. Une date de livraison est dite observée lorsque la marchandise quitte notre usine ponctuellement ou que – lors d’enlèvement par les soins du client – la mise à disposition est notifiée au client.

3.4 Si le délai de livraison convenu et définitif ne peut être respecté suite à des circonstances incontrôlables par ou non imputables à SOLA, en particulier suite à des perturbations de productions, grèves, émeutes, lock-outs, arrêt de production total ou partiel dans l’usine, en cas de guerre, de décision administrative ou en cas de force majeure chez SOLA ou ses fournisseurs, le délai de livraison convenu et définitif est prolongé automatiquement pour la durée de l’interruption et de l’élimination des conséquences économiques. Lors de tels événements, dans la mesure où ils durent plus de trois mois, il est permis aux parties contractantes de résilier partiellement voire entièrement le contrat pour cause d’exécution partielle sans préjudice de dommages-intérêts.

3.5 Si une certaine date ou un certain délai est convenu pour la livraison par SOLA, une livraison ou une prestation tardive ne pourra être réclamée envers SOLA que si la date et le délai de livraison sont écoulés et seulement après avoir mis SOLA en demeure et après l’écoulement infructueux d’un délai de sursis adéquat en général d’au moins quatre semaines. Le client est en droit de résilier le contrat ou de réclamer des dommages-intérêts seulement après mise en demeure et écoulement infructueux du délai de sursis supplémentaire adéquat imparti à SOLA.

3.6 Sauf convention contraire expresse écrite, le délai de livraison est compté au plus tard à partir des dates suivantes:
a) Date de l’accusé de réception de la commande.
b) Date de satisfaction de toutes les conditions techniques, commerciales et financières incombant au client.
c) Date à laquelle SOLA reçoit un acompte payable avant livraison de marchandise et /ou une lettre de crédit est ouverte conformément aux stipulations.

 

§ 4. PRIX, ADAPTATIONS DES PRIX

4.1 Le montant des prix est indiqué dans la liste actuelle des tarifs en vigueur de SOLA. Tous les prix s’entendent sans engagement et sont indiqués net au départ du site de chargement ou d’expédition nommé par SOLA. En particulier le transport, l’emballage pour l’expédition, l’assurance du transport etc. ne sont pas compris dans les prix, mais payables en supplément. La TVA est calculée séparément sur la base des taux en vigueur selon les dispositions légales.

4.2 Les prix sont calculés à partir du prix en vigueur au jour de la conclusion du contrat (§ 2.1).
4.3 Lors de changements dans les prix des producteurs, de l’usine, des catalogues des fournisseurs de SOLA, SOLA est alors autorisée à modifier ses prix même après conclusion de contrat ou commande. Dans la mesure où le délai de livraison convenu atteint plus d’un mois compté à partir de la conclusion du contrat, SOLA est en droit de calculer ses prix sur la base des listes de prix en vigueur le jour de la livraison.

4.4 SOLA se réserve le droit - en particulier aussi lors de relations d’affaires permanentes - d’accepter la commande de clients sous les conditions qu’une valeur contractuelle minimale soit atteinte ou qu’un supplément soit facturé par SOLA en cas de livraison de petites quantités. Un supplément de prix sera facturé pour des fabrications spéciales (cf. § 2.2 ci-dessus). Pour des raisons de production, des sous- ou sur-livraisons allant jusqu’à 10% sont possibles lors de fabrications spéciales. Le client s’oblige d’accepter les quantités effectivement produites dans le cadre mentionné ci-dessus.

4.5 Le cas où des services complémentaires seraient convenus, comme par exemple la fixation de moyens publicitaires du client ou un emballage spécial, ceux-ci seront facturés en supplément.

 

§ 5. PAIEMENT ET RETARD DE PAIEMENT

5.1 La facturation est faite aux tarifs en vigueurs au jour de l’accusé de réception de la commande ou de la livraison. Sauf stipulations contraires dans l’accusé de réception, les paiements convenus sont payables par un règlement au comptant sans aucun délai dès la réception de la facture, au plus tard dans les 30 jours comptés à partir de la date d’émission de la facture; un escompte ne sera pas accordé.

5.2 Les paiements sont seulement considérés comme effectués ponctuellement si les sommes sont payées au comptant de SOLA lors du terme échu et au dernier jour du délai de paiement ou si les sommes sont définitivement créditées sur le compte de SOLA sans frais.

5.3 Lors de l`expiration du délai de paiement de 30 jours, le client est automatiquement en retard de paiement sans être mis en demeure. En cas de retard, des intérêts moratoires sont dus à SOLA sur la base des taux en vigueur selon les dispositions légales – sous réserve de preuve de dommage supérieur résultant du retard. Ce taux d’intérêt sera augmenté si SOLA peut prouver une charge d’intérêts plus lourde dû à un taux d’intérêts plus élevé. Au cas où le terme d’échéance est dépassé, SOLA se réserve le droit de facturer des frais de recouvrement d’un montant de CHF 15,00 net pour chaque lettre de rappel.

5.4 En cas de retard d’un seul paiement par le client, les paiements effectués seront en premier lieu utilisés pour couvrir les frais engagés, en deuxième lieu pour couvrir les intérêts moratoires accumulés et en dernier lieu pour couvrir les créances les plus anciennes; une indication de motifs de versement de la part du client n’est d’aucun intérêt.

5.5 Le client n'a le droit de retenir des paiements ou de décompter des contre-prétentions du client que si celles-ci sont incontestées par SOLA ou constatées par prononcé définitif.

 

§ 6. GARANTIE

6.1 Le client s’oblige à contrôler la marchandise sans délai et à examiner si la marchandise est défectueuse, au plus tard dans les six jours de travail suivant la réception par le client – dans la mesure où ceci est approprié dans le cadre d’une gestion régulière. Le client est tenu d’informer sans délai SOLA ou ses mandataires des vices apparents. Les vices qui ne peuvent être découverts dans ces délais, même lors d’examen dûment effectué, ou qui apparaissent
seulement plus tard doivent être indiqués sans délai à SOLA dès leur découverte faite. Si le client ne remplit pas son obligation de recherche et de réclamation selon ce paragraphe dans les délais convenus, la marchandise est considérée approuvée; l’Art. 203 du Code des Obligations Suisse (« OR ») (concernant le cas de dol) n’est pas affecté.

6.3 En cas de défaut, SOLA est en droit de réclamer réparation (exécution ultérieure par élimination des défauts) ou livraison de remplacement (livraison d’une marchandise sans défauts). SOLA a le droit de choisir à son gré entre réparation et livraison de remplacement. SOLA est en droit de refuser entièrement réparation ou livraison de remplacement pour raison de coûts démesurés. Le client est en droit de choisir à son gré entre la résiliation du contrat ou la réduction
du prix d’achat en cas d’échec de livraison de remplacement ou de réparation, en particulier si ces dernières sont impossibles ou si SOLA ne réussit pas à remplacer ou réparer la marchandise dans un délai raisonnable, refuse le remplacement ou la réparation ou si SOLA retarde ces dernières de manière fautive.

6.4 Le client est obligé de permettre à SOLA d’effectuer des réparations ou des livraisons de remplacement tout en accordant pour ce faire à SOLA le temps nécessaire, faute de quoi SOLA ne peut être tenue responsable des défauts. Si le choix de SOLA tombe sur la réparation, SOLA peut demander au client que la pièce défectueuse ou la marchandise soit expédiée afin d’être réparée et ensuite retournée aux frais de SOLA à une adresse nommée par SOLA ou – au libre
choix – que le client tienne à disposition la pièce défectueuse ou la marchandise et SOLA envoie une tierce personne mandatée par SOLA chez le client afin d’éliminer les défauts.

6.5 En cas de défauts mineurs un droit à garantie est exclu.

6.6 SOLA est en droit de refuser réparation ou livraison de remplacement tant que le client n’a pas rempli son obligation de paiement à SOLA relative à la partie de livraison non-défectueuse, si la pièce non-défectueuse ou la marchandise prise en soi est d’intérêt pour le client (par exemple lors d’une utilisation autonome possible).

6.7 SOLA ne se porte pas garante pour les éventuels dommages causés ultérieurement au passage de risque et péril au client par envoi incorrect ou inapproprié, mauvais assemblage ou mise en marche par le client ou une tierce personne, dû à des modifications ou d’un montage d’éléments additionnels sans autorisation préalable expresse, altération ou floutage de signe et de chiffre sur la marchandise, usure naturelle, utilisation mauvaise ou négligente ou traitement mauvais ou négligent par le client ou une tierce personne, stockage incorrect, nuisances climatiques etc.

6.8 Tous les droits relevant de défauts – sauf ceux relevant d’atteintes à la vie, à l’intégrité physique ou la santé ou dû à une faute grave de la part de SOLA ou de ses agents d’exécution – se prescrivent endéans douze mois comptés à partir de la livraison de la marchandise.

6.9 Le droit à dédommagement et à remboursement des dépenses du client provenant d’un défaut est accordé selon le § 7 de ces CGVL.

§ 7. RESPONSABILITÉ

7.1 Si un dommage est causé par violation d’obligations de la part de SOLA, le client n’a aucun droit de dédommagement envers SOLA, si SOLA prouve ne pas être responsable de la violation d’obligation. Si SOLA est responsable de la violation d’obligation, SOLA sera tenue responsable conformément aux dispositions légales relatives aux dommages-intérêts, sauf dispositions contraires dans le § 7.2 et le § 7.3.

7.2 En cas de faute légère, la responsabilité de SOLA pour les dommages causés est exclue. En particulier, SOLA ne peut être tenue responsable de la perte  de bénéfice causée par une faute légère et d’autres dommages pécuniaires du client.

7.3 La limitation de responsabilité selon le § 7.2 n’est pas applicable lors de réclamations provenant de la garantie, d’atteintes à la vie, à l’intégrité physique ou la santé, de la loi concernant la responsabilité du fait des produits (« Produkthaftpflichtgesetz ») et de la violation d’obligations contractuelles élémentaires en cas de faute légère. Lors de la violation d’obligations contractuelles en cas de faute légère qui permettent que le contrat soit dûment exécuté et ou la partie
contractante peut régulièrement faire confiance qu’elle soit observée (obligation contractuelle élémentaire), la responsabilité est cependant limitée aux dommages prévisibles conformément au contrat au moment de sa conclusion.

7.4 Dans la mesure où la responsabilité de SOLA est exclue ou limitée cela est également valable pour la responsabilité personnelle des employés, des représentants et des agents d’exécution de SOLA.

 

§ 8. RÉSILIATION LORS DE VIOLATION D’OBLIGATIONS

8.1 Le client ne peut faire recours à son droit de résiliation à titre de défaillance de prestation entière ou non conforme au contrat si SOLA ne peut être tenue responsable de la violation d’obligation.

8.2 Cette restriction n’est pas applicable si un droit de résiliation est convenu pour le client par accord spécial (par exemple transaction à terme fixe) indépendamment de la faute. De plus, ceci n’est pas applicable lors de défauts de la marchandise; dans ce cas les dispositions légales concernant le droit d’achat sont applicables, sauf stipulations contraires.

§ 9. RESERVE DE PROPRIÉTÉ

9.1 SOLA se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu’au règlement complet du prix d’achat et jusqu’au paiement complet des livraisons de marchandises précédentes et futures dans le cadre des relations commerciales – y compris toutes créances ancillaires. La réserve de propriété est aussi valable envers l’expéditeur auquel les marchandises sont transmises sur demande du client ou sur requête de SOLA.

9.2 Lorsque SOLA réclame le droit de réserve de propriété, ceci ne doit être considéré comme résiliation de contrat. Au contraire, SOLA peut faire recours au droit de restitution de la propriété, mais aussi aux droits relevant du contrat d’achat, en particulier au droit à dédommagement et à perte de bénéfice.

9.3 Le client est révocablement autorisé à revendre la marchandise livrée dans le cadre d’une gestion régulière, à moins que le client soit en retard de paiement ou qu’il ait cessé ses paiements. Le client n’est pas autorisé à effectuer d’autres transactions avec la marchandise sous réserve de propriété que les transactions mentionnées ci-dessus, en particulier le client n’est pas autorisé à gager ou à mettre en place un fiducie-sûreté jusqu’à ce que le paiement soit accomplit. Lors de violation de droit de propriété de SOLA par des tierces personnes ou lors d’une saisie de la marchandise sous réserve de propriété doivent être refoulé par le client. Ce dernier est obligé d’indiquer la propriété de SOLA. Le client doit informer SOLA dudit sans délais par écrit.

9.4 En cas de revente, le client cède d’ores et déjà le prix d’achat qui lui incombe de l’acheteur et toutes les créances plus droits ancillaires relevant de la revente qui lui incombe à SOLA et s’oblige à relever la cession par écrit dans ses livres de compte. Les créances cédées servent à assurer les prétentions selon le § 9.1. Le client est obligé d’informer SOLA sans délai, au plus tard sur demande de SOLA de la cession à tierce personne pour raison de paiement et de faire
part à SOLA les informations nécessaires afin de pouvoir réclamer ses droits et de lui remettre des documents.

 

§ 10. DISPOSITIONS FINALES

10.1 Le lieu d’exécution des livraisons et des prestations est le siège de l’usine de livraison. Le lieu d’exécution des paiements est le siège social de SOLA.

10.2 Le rapport contractuel entre SOLA et le client sera régi et interprété conformément au droit SUISSE, avec exclusion de toutes règles de droit international privé du conflit de loi. L’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) est exclue expressément.

10.3 Tout différend entre les parties contractantes émanent ou lié au rapport contractuel sera soumis à la juridiction du tribunal d‘instance (Kreisgericht) du Rheintal. En outre, SOLA est en droit de déposer une plainte à l’encontre du client à son domicile ou son siège social principal. Le client, par contre, n’est pas en droit de porter plainte à l’encontre de SOLA à son domicile ou à son siège social ou qu’une plainte ne pourra être portée contre lui.

10.4 Si certaines dispositions des présentes CGVL étaient ou devenaient invalides en entier ou en partie, la validité des autres dispositions ou conventions ne serait pas affectée. Dans ce cas, la disposition invalide sera remplacée par une disposition dont la validité ne sera pas 3/3 CGVLCH1201 contestée, qui équivaudra à ou qui se rapprochera le plus de l’esprit et de l’impact économique de la disposition invalide ou de l’intention présumée de SOLA.

 

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